Règlement d’ordre intérieur

jeudi 23 décembre 1999.
 

Selon les Statuts de l’association :

Art. 38. Un règlement d’ordre intérieur, approuvé par l’assemblée générale à la majorité qualifiée des deux tiers des membres présents ou représentés, oblige tous les membres de l’association.

Lire notamment

-  les articles 9 et 10 sur le Comité sportif
-  l’ article 11 sur les Pouvoirs du Capitaine

Règlement d’Ordre Intérieur (ROI, R.0.I.)

Reglement d’ordre interieur
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